Le Cimetière

 

Veuillez trouvez les fichiers suivants :

1)  Délibérations du conseil municipal (le 7 février 2022) :

• procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du terrain commun
• tarifs des concessions

2) Le plan du cimetière

3) Les documents modèles qu’il convient d’adapter / remplir, afin de tenir compte des particularités de votre cas d’espèce

1. Déclaration de travaux
2. Demande de transformation d’une sépulture établie en terrain commun en concession privative dans le cimetière communal
3. Abandon d’une sépulture en terrain commun

4) Arrêté de reprise de sépultures en terrain commun (Affiché le 29 nov 2022)

Fichier(s) joint(s):

• 1) Délibérations du conseil municipal (le 7 février 2022)- Pdf 1.70 Mo
• 2) Le plan du cimetière- Pdf 934.11 Ko
• 3) a. modèle : déclaration de travaux- Pdf 131.53 Ko
• 3) b. modèle : demande de transformation d’une sépulture établie en terrain commun en concession privative dans le cimetière communal- Pdf 87.90 Ko
• 3) c. modèle : abandon d’une sépulture en terrain commun- Pdf 124.15 Ko
• 4) l’arrêté de reprise de sépultures- Pdf