Le Cimetière
Veuillez trouvez les fichiers suivants :
1) Délibérations du conseil municipal (le 7 février 2022) :
- procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du terrain commun
- tarifs des concessions
2) Le plan du cimetière
3) Les documents modèles qu’il convient d’adapter / remplir, afin de tenir compte des particularités de votre cas d’espèce
- Déclaration de travaux
- Demande de transformation d’une sépulture établie en terrain commun en concession privative dans le cimetière communal
- Abandon d’une sépulture en terrain commun
4) Arrêté de reprise de sépultures en terrain commun (Affiché le 29 nov 2022)
Fichier(s) joint(s):
- 1) Délibérations du conseil municipal (le 7 février 2022)- Pdf 1.70 Mo
- 2) Le plan du cimetière- Pdf 934.11 Ko
- 3) a. modèle : déclaration de travaux- Pdf 131.53 Ko
- 3) b. modèle : demande de transformation d’une sépulture établie en terrain commun en concession privative dans le cimetière communal- Pdf 87.90 Ko
- 3) c. modèle : abandon d’une sépulture en terrain commun- Pdf 124.15 Ko
- 4) l’arrêté de reprise de sépultures- Pdf 772.73 Ko