PLU – L’enquête Publique

Statut en juin 2025 : L’enquête publique

Pièce Description  
Pièce N°1 PIECES ADMINISTRATIVES
Pièce N°1.1 Documents administratifs 1.1_Documents_administratifs
Pièce N°1.2 Bilan de la concertation 1.2_Bilan_de_la_concertation
Pièce N°1.3 Avis des PPA Avis_CCRLCM

Avis_CDPENAF

Avis_DDTM

Avis_Departement

Avis_MRAe

Avis_Pole_Canal

Avis CCRLCM sur rev PLU Tourouzelle

Pièce N°1.4 Mémoire en réponse aux avis des PPA 1_4_Memoire_en_reponse
Pièce N°2 RAPPORT DE PRESENTATION
Pièce N°2.1 RAPPORT DE PRESENTATION 2.1_Rapport-de-Presentation_Tourouzelle
Pièce N°2.2 ANNEXE AU RAPPORT DE PRESENTATION : DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE 2.2_Annexe_au_rapport_evaluation_environnementale
Pièce N°2.3 RESUME NON TECHNIQUE 2.3_RNT
Pièce N°3 PADD ET ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Pièce N°3.1 Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) 3.1_PADD
Pièce N°3.2 Orientations d’Aménagement et de Programmation 3.2_OAP_PLU_Tourouzelle
Pièce N°4 REGLEMENT GRAPHIQUE 4_Reglement_graphique
Pièce N°5 REGLEMENT ECRIT
Pièce N°5.1 Règlement écrit 5.1_Reglement_ecrit
Pièce N°5.2.1 Annexes au règlement écrit : liste du patrimoine environnemental 5.2_PG_Annexes_reglementaires

5.2.1_Liste du patrimoine paysage envionnemental

Pièce N°5.2.2 Annexes au règlement écrit : composer ma haie 5.2.2_Plaquette haies
Pièce N°5.2.3 Annexes au règlement écrit : quels végétaux ? 5.2.3_Quels-vegetaux
Pièce N°6 ANNEXES

ANNEXES : Disponible à consulter à la mairie

Pièce N°6.1.1 – Liste des Servitudes d’utilité publique

Pièce N°6.1.2 – Cartographie des Servitudes d’utilité publique

Pièce N°6.1.3.1 – AC1

Pièce N°6.1.3.2 – AC2

Pièce N°6.1.3.3 – PM1

Pièce N°6.2.1 – Risques : Dossier départemental des risques majeurs

Pièce N°6.2.2 – Risques : Inondation (PSS)

Pièce N°6.2.3 – Risques : risque sismique

Pièce N°6.2.4 – Risques : Retrait et Gonflement des Argiles

Pièce N°6.2.5 – Risques : Feux de foret

Pièce N°6.3.1 – Sanitaires : Alimentation en Eau Potable

Pièce N°6.3.2 – Sanitaires : Assainissement

Pièce N°6.3.3 – Sanitaires : Ordures ménagères

Pièce N°6.4.1 – Environnement : Classement sonore voirie

Pièce N°6.4.2 – Environnement : Patrimoine archéologique

Pièce N°6.5 – Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

Pièce N°6.6 – Taxes d’aménagement

Pièce N°6.7 – Zones contaminées par Plomb et Termites

Pièce N°6.8 – Droit de Préemption Urbain (DPU)

Disponible à consulter à la mairie

 

Fichier(s) joint(s):

Page mise à jour le 26 juin 2025